Conditions générales de ventes

Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Douc’or lactée– Bijoux au lait maternel et de son client (vous) dans le cadre de la vente des articles suivants :

Bijoux en argent 925, plaqué or artisanaux fabriqués à base de lait maternel.

Toute prestation accomplie par la société Douc’or lactée – Bijoux de lait maternel implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Toutes ventes conclues sur le site www.doucorlactee.com engage l’acheteur à être au fait des conditions générales de ventes qui devront être acceptées lors de la finalisation d’une commande.

Douc’or lactée se réserve le droit de modifier a tout moment ses conditions générales de ventes.

Toutes les créations présentées sur le site Douc’or lactée, sont la propriété de Douc’or lactée et de sa créatrice. Elles sont protégées au titre des droits d’auteur et de la propriété intellectuelle. Toute contrefaçon ou reproduction, même partielle, est passible de poursuites judiciaires. Toute utilisation ou reproduction sans autorisation des textes, commentaires, photos et articles présents sur ce site sont strictement interdites (art.4;335-3).

Le vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande précédente.

Rabais et ristournes:

Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société Douc’or lactée – Bijoux de lait maternel serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations.

Escompte:

Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.

Modalités de paiement:

Le règlement des commandes s’effectue lors de la finalisation du panier sur le site internet www.doucorlactee.com

-soit par virement bancaire (dont les coordonnées sont communiquées au Client lors de la passation de la commande)

-soit par carte bancaire via stripe

-Soit via paypal

La prise de commande se passe comme suit sur le site internet:

-choix des articles, ajout au panier

(Le choix et l’achat d’un produit sont de la seule responsabilité du client)

– validation de la commande

– identification et renseignements relatifs aux clients concernant ses coordonnées

– choix du mode de livraison

– choix du mode de paiement

– acceptation des présentes conditions générales de vente

– confirmation de la commande avec le paiement.

Lors de l’enregistrement de la commande, l’acheteur devra verser la totalité du montant de la facture afin de la valider et être inscrit dans le planning de l’entreprise pour sa réalisation.

Nous facilitons l’accès à l’artisanat en vous proposant si besoin et si vous êtes éligible un paiement en 4x via PayPal.

Dans le cas où le règlement PayPal 4x ne serait pas possible, un paiement en 2 fois peut être éventuellement proposé en contactant la gérante de mon amour lacté via ces différents modes de contacts, dans ce cas un acompte minimum obligatoire de 35e par bijoux sera demander, le restant dût, devra être finalisé avant l’expédition du ou des bijoux.

Délai de rétractation

Il peut se faire valoir maximum 48h après validation de la commande par paiement, avant l’expédition du kit de prélèvement qui s’effectue dans les 2 à 5 jours ouvrés après validation de la commande.

Aucune modification de commande ne sera possible à partir du moment où le kit de prélèvement aura été expédié !

Dans le cas d’une remise en main propre la totalité du montant de la facture sera réglée au préalable. Pas de paiement lors de la remise en main propre.

Prix et délais d’expédition.

Les prix des articles vendus sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes (produits non assujettis à la TVA). Les frais de port sont inclus dans les tarifs concernant les kits de prélèvements, sauf mention du cas contraire, concernent les expéditions vers la France Métropolitaine. Vers les autres zones géographiques, différent mode de livraison vous sont proposé lors de la finalisation de l’achat

Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’état sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client.

La société Douc’or lactée– Bijoux de lait maternel s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les articles commandés aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.

Dans le cas d’une demande spécifique et en fonction des apprêts, montures demandées, et personnalisations, le prix sera établi et communiqué au client sous forme de devis.

Délais d’expédition

Un délai de quinze 15 semaines à 20 semaines en cas de forte affluence est nécessaire à la confection d’un bijou de lait maternel dès lors que le kit de prélèvement a été réceptionné a l’atelier , afin que le cliente puisse se référer à une date de façon précise, un mail est expédié le jour de la réception du kit de prélèvement, dès lors, le délai débute et peu s’étendre donc jusqu’à 20 semaines.

Retards :

Des retards peuvent survenir dans des circonstances exceptionnelles sans s’y limiter :

-Complications dans la conception de la commande

-congé

-probleme d’acheminement et retard de matériel ou bijoux lié à la confection d’une commande,

-probleme personnels, familial, maladie touchant la créatrice ou ses enfants, urgences ou Autres circonstances imprévues.

Fabrication artisanale, délais de réalisation et retards de livraison

Les bijoux proposés par Douc’ Or Lactée sont des créations artisanales réalisées sur mesure et à la demande, à partir d’éléments personnels confiés par les clientes, notamment du lait maternel, des mèches de cheveux ou d’autres souvenirs de maternité.

Chaque bijou fait l’objet d’une fabrication spécifique. Aucun stock de bijoux personnalisés prêts à être expédiés n’est disponible.

Le délai habituel de réalisation est de 15 à 20 semaines à compter de la réception des éléments nécessaires à la personnalisation à l’atelier, sous réserve du délai de livraison convenu et communiqué à la cliente avant la validation de sa commande.

En raison du caractère artisanal de la fabrication, des contraintes techniques propres à chaque création et des différentes étapes de production et de contrôle qualité, des retards peuvent exceptionnellement survenir.

Ces retards peuvent notamment être liés à un volume de commandes exceptionnellement élevé, à des difficultés d’approvisionnement, à la nécessité de reprendre certaines étapes de fabrication ou à des contraintes techniques imprévues.

Douc’ Or Lactée s’engage à informer la cliente de tout retard significatif porté à sa connaissance et à lui communiquer, dans la mesure du possible, une nouvelle estimation de livraison.

Toute modification du délai de livraison contractuellement convenu nécessite l’accord de la cliente.

En cas de dépassement du délai de livraison convenu, la cliente conserve l’ensemble des droits prévus par les articles L.216-1 et suivants du Code de la consommation, notamment la possibilité de demander la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable puis, lorsque les conditions légales sont réunies, de résoudre le contrat et d’obtenir le remboursement des sommes versées.

Le caractère artisanal et personnalisé des créations ne constitue pas une renonciation aux droits légaux de la cliente.

Livraison

La livraison est effectuée :

– soit par la remise directe de la marchandise à l’acheteur ;

– soit via Colissimo simple ou remise contre signature selon le mode choisit par l’acheteur.

Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.

Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à :

– un remboursement de la commande

– l’annulation de la commande.

– Si le client souhaite un autre mode d’expédition, il prendra en charge les éventuelles différences de frais d’envoi pouvant survenir. De même pour les zones géographiques hors France Métropolitaine vers lesquelles les frais d’envoi seraient plus élevés.

Frais de port:

Les frais de port incluent les frais d’expédition et frais d’emballage, frais d’impression des timbres et concernent les expéditions vers la France Métropolitaine. Pour une autre zone géographique, un supplément vous sera demandé en fonction des tarifs en vigueur par les transporteurs à ce moment-là vers ces zones.

En cas de colis perdu par le transporteur : une fois ce dernier ayant déclaré officiellement le colis comme étant perdu, et après les démarches de réclamation effectuées auprès du transporteur, Douc’or lactée – Bijoux de lait maternel propose deux solutions à l’acheteur :

– le remboursement de sa commande à hauteur du montant total de la commande frais de port inclus.

– une nouvelle expédition de la commande, qui sera refaite à l’identique. Aucune modification possible.

Lorsque le suivi de la commande indique « livré » ou « remis au destinataire », aucune réclamation relative à une perte du colis n’est possible, le colis étant considéré parDouc’or lactée – Bijoux de lait maternel comme livré.

Dans le cas où le colis reviendrait à l’expéditeur (Douc’or lactée – Bijoux de lait maternel), les frais de port de renvoi pour une nouvelle livraison sont à charge de l’acheteur.

Défauts mineurs

Chez Douc’or Lactée nous fabriquons chaque pièce de nos bijoux au lait maternel à la mains, et ne comptant pas sur des machines ou une production de masse, des imperfections aux bijoux inhérentes peuvent apparaitre. Par exemple, il est possible que voyez de minuscule bulles(même si nous mettons en oeuvre toutes les précautions pour éviter cela)dans votre pierre de lait maternel ou sur le bord et la forme de celle-ci. Des flocons d’or ou d’argent peuvent aussi être répartis uniformément. Et mêmes si nous nous efforçons à chaque fois de créer la pièce parfaite pour vous, ces imperfections et autres sont normales. Ces variations contribuant à la profondeur et au caractère de votre bijou. Chaque pièce que nous fabriquons a sa propre histoire, il n’y a pas deux pièces identiques.

En tant que produit artisanal, il n’y a jamais de garantie d’une finition machine.De plus, le lait de chaque mère est unique et différent. Les couleurs, les densités et les teintes diffèrent et après avoir traité et cristalisé votre lait maternel, le transformant en poudre, les teintes et les couleurs du lait maternel avec lesquelles nous procédons se traduisent par les mêmes teintes et couleurs sous formes de poudre. Si vous voyez quelque chose de parfaitement blanc lorsque vous commandez, votre bijou au lait maternel peut paraître légerement plus crémeux ou avoir une nuance de blanc différente. Tout ceci est parfaitement normal, c’est ce qui rend votre bijou si unique et personnel à la fois ! Ne l’oubliez pas, il n’y a jamais deux pièces uniques dans ce type de bijou…

Entretien, recommandations et traçabilité et service après vente

Nous vous rappelons qu’un bijou lacté n’est pas destiné à être un bijou qui se porte quotidiennement, mais qu’il s’agit d’un bijou souvenir qui nécessite des attentions rigoureuses de soins de conservation celles ci sont décrites ci dessous

-Une exposition régulière ou prolongee aux UV,

-Une exposition régulière à l’eau (douche/piscine/eau de mer)

-Contact prolongé avec des cosmétiques et autres crèmes, parfums, huiles

-Transpiration , éviter les séance sportives avec votre bijou

-Produit ménager, lavage de main , vaisselle pour les bagues.

-Dormir avec son bijoux afin d’éviter tout frottement ou casse

-Enfin nous vous recommandons de laisser votre bijou a l’abri dans son écrin lorsqu’il n’est pas porté

Chaque bijou comporte un numéro de traçabilité, correspondant au numéro de votre commande, et qui correspond également à une perle témoin simple créée à partir de la même préparation que le bijou en commande , celle ci restera en stock au siège de l’entreprise Douc’or lactée– Bijoux de lait maternel. Cette perle témoin servira en cas de réclamation relatif à un changement de couleur ou toute autre détérioration survenant sur votre bijou, afin de déterminer si cela résulte d’un défaut de fabrication ou d’un non-respect des précautions citée plus haut, conditions qui sont également fournit a réception du bijou afin de pouvoir le préserver au mieux en toute connaissance de cause.

Service après vente :

Article — Service après-vente, entretien et garanties

1. Demande de service après-vente

Toute cliente constatant une anomalie sur son bijou est invitée à contacter Douc’ Or Lactée en précisant son numéro de commande, la nature du problème rencontré et, si possible, en joignant des photographies permettant une première évaluation.

Selon la situation, un retour du bijou à l’atelier pourra être organisé afin de procéder à son examen et de déterminer la solution appropriée.

2. Garantie légale de conformité

Conformément aux articles L.217-3 et suivants du Code de la consommation, les bijoux bénéficient de la garantie légale de conformité pendant deux ans à compter de leur délivrance.

Lorsqu’un défaut de conformité est constaté, la cliente peut demander la réparation ou le remplacement du bijou dans les conditions prévues par la loi.

La mise en conformité intervient sans frais pour la cliente, dans un délai raisonnable ne pouvant excéder trente jours à compter de sa demande, sauf dispositions légales particulières applicables.

Lorsque les conditions légales sont réunies, la cliente peut également bénéficier d’une réduction du prix ou de la résolution du contrat.

3. Particularités des créations artisanales

Chaque bijou étant réalisé individuellement, de légères variations peuvent apparaître dans la teinte du lait maternel, les nuances des inclusions ou le rendu final.

Ces variations, lorsqu’elles sont inhérentes au procédé artisanal et compatibles avec les caractéristiques annoncées, ne constituent pas nécessairement un défaut de conformité.

Toutefois, le caractère artisanal d’une création ne saurait justifier un défaut de fabrication, une finition défectueuse ou une différence substantielle avec les caractéristiques contractuellement convenues.

4. Usure et entretien des bijoux

Les bijoux nécessitent un entretien adapté à leur composition et à leur finition.

Afin de préserver leur apparence, il est recommandé d’éviter les contacts prolongés avec l’eau, les parfums, les produits ménagers, les cosmétiques et les substances chimiques, ainsi que les chocs et frottements répétés.

Les altérations résultant exclusivement d’une mauvaise utilisation, d’un accident ou de l’usure normale ne sont pas couvertes par la garantie légale de conformité.

Cette disposition ne prive pas la cliente de ses droits lorsque la détérioration révèle un défaut de conformité existant lors de la délivrance du bijou.

5. Réparations hors garantie

Lorsqu’une détérioration ne relève pas des garanties légales, Douc’ Or Lactée pourra proposer, selon la faisabilité technique, une réparation, une remise en état ou un nouveau traitement de surface.

Un devis sera communiqué à la cliente avant toute intervention payante. Aucune réparation facturée ne sera effectuée sans son accord préalable.

6. Frais de retour

Lorsque le service après-vente intervient dans le cadre de la garantie légale de conformité, les frais nécessaires à la mise en conformité sont pris en charge par Douc’ Or Lactée, conformément à la réglementation.

Pour les interventions hors garantie, les éventuels frais de transport et de réparation seront précisés avant acceptation du devis.

7. Garanties légales

Les présentes dispositions s’appliquent sans préjudice de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés prévues par la législation française.

Prise en charge des défauts de fabrication et solutions proposées

En cas de défaut de fabrication ou de non-conformité constaté sur un bijou, Douc’ Or Lactée privilégiera, dans un premier temps, la proposition d’une reproduction à l’identique du bijou, sans frais supplémentaires pour la cliente lorsque la garantie légale de conformité s’applique.

Cette reproduction sera réalisée avec le même soin et dans le respect des caractéristiques initialement convenues, sous réserve de la disponibilité des éléments nécessaires à sa personnalisation.

Selon la nature du défaut, une réparation pourra également être envisagée.

La solution retenue sera déterminée dans le respect des droits de la cliente, notamment de son droit de choisir entre la réparation et le remplacement, conformément aux dispositions du Code de la consommation.

Si la mise en conformité s’avère impossible, n’est pas réalisée dans les délais légaux ou si les autres conditions prévues par la loi sont réunies, la cliente pourra bénéficier d’une réduction du prix ou de la résolution du contrat avec remboursement.

Le caractère artisanal et personnalisé des bijoux ne fait pas obstacle à l’application des garanties légales.

Photographies et rendu des bijoux

Douc’ Or Lactée apporte le plus grand soin à la présentation de ses créations et s’efforce de proposer des photographies représentant le plus fidèlement possible les bijoux, leurs couleurs, leurs proportions et leurs finitions.

Toutefois, le rendu visuel peut légèrement varier selon les conditions de prise de vue, la luminosité, les réglages et l’affichage de l’écran utilisé par le Client.

Par ailleurs, chaque bijou étant réalisé artisanalement et personnalisé à partir des éléments confiés par le Client, notamment le lait maternel, les mèches de cheveux ou autres éléments souvenirs, de légères variations naturelles peuvent apparaître d’une création à l’autre. La teinte, les nuances, la transparence, la répartition ou l’aspect final de l’inclusion peuvent notamment varier en fonction de la matière utilisée.

Ces particularités font partie du caractère artisanal et unique de chaque création et ne constituent pas, lorsqu’elles restent mineures et n’altèrent pas les caractéristiques essentielles du modèle commandé, un défaut de conformité.

Douc’ Or Lactée s’engage néanmoins à réaliser chaque création avec le plus grand soin et à rechercher un résultat aussi fidèle que possible au modèle, aux caractéristiques et aux options présentés au Client lors de la commande.

Cette disposition ne limite en aucun cas les droits légaux du Client, notamment ceux relatifs à la garantie légale de conformité.

Clause de réserve de propriété

La société Douc’or lactée – Bijoux de lait maternel conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l’acheteur fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire, la société Douc’or lactée – Bijoux de lait maternel se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.

Force majeure

La responsabilité de la société Douc’or lactée– Bijoux de lait maternel ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.

Tribunal compétent

Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.

À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de LILLE 59000

Mentions légales

1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site URL de votre site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Le présent site Douc’Or Lactée est édité par :

Douc’or Lactée – Entrepreneur Individuel

Nom Commercial : Douc’Or Lactée

Siren : 939 040 549

Immatriculé au Registre national des entreprises (RNE)

Siret : 939 040 549 00015
Adresse : 133 rue du kemmel 59280 Armentières
E-mail : doucorlacteepro@gmail.com
Responsable publication : Douc’Or Lactée
E-Mail du responsable de publication : doucorlacteepro@gmail.com
Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.

Webmaster : Anita vladimir
Mail du Webmaster : anitavladimir@gmail.com
Hébergeur : o2SWITCH
Adresse : 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04 44 44 60 40

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
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